Marc-Olivier Besse

Avocat au barreau
Associé
Dr. en Droit
Chargé de cours à l’université de Fribourg

Après des études de droit aux Universités de Lausanne et Zurich, Marc-Olivier Besse a travaillé notamment en qualité de juriste à la Communauté d’études pour l’aménagement du territoire (EPFL) et comme greffier dans divers tribunaux. Il est l’auteur d’une thèse de doctorat intitulée « Le régime des plans d’affectation; en particulier le plan de quartier », pour laquelle il s’est vu décerner le Prix Bippert et le Prix Walther Hug, honorant les meilleures thèses de Suisse. Actif à l’étude depuis 2010, Marc-Olivier Besse a principalement développé sa pratique dans les domaines relevant du droit public, notamment de l’aménagement du territoire et des constructions, ainsi qu’en droit du travail. En parallèle, il déploie une activité académique : il est chargé de cours en droit administratif à l’Université de Fribourg et a été, plusieurs années durant, chargé de cours en droit de l'aménagement du territoire à l'Université de Lausanne. Il publie régulièrement. Il parle français, anglais et allemand.

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Compétences prioritaires

Droit de l’aménagement du territoire et police des constructions – Droit de l’immobilier et de la construction – Procédure administrative – Droit du travail – Droit des assurances sociales et privées

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Publications et conférences

• Questions choisies en droit de l’aménagement du territoire et des constructions, conférence donnée dans le cadre de la formation continue de l’Ordre des avocats vaudois, 5 février 2026.

• La résiliation du contrat de travail par un représentant sans pouvoirs, in : Hummer/Dietschy/Witzig (édit.), Du prétoire à l’auditoire : perspectives transversales en droit du travail, Berne, 2025, p. 333 – 346

• Les plans d’affectation, de la genèse au purgatoire, in : COLLAGE 3/25, Périodique du développement territorial, édité par la Fédération suisse des urbanistes, p. 4 à 7

• Le traitement des antennes de téléphonie mobile dans les plans d’affectation, in : Bouchat/Favre/Largey/Wyler (édit.), Procédure administrative, territoire, patrimoine et autres horizons, Berne, 2024, p. 237 - 256.

• La jurisprudence récente en droit de l’aménagement du territoire et des constructions, conférence donnée dans le cadre de la formation continue de l’Ordre des avocats vaudois, 8 février 2024.

• Le contrôle incident du plan d’affectation à l’occasion de la délivrance d’un permis de construire; conférence donnée le 12 mai 2022 dans le cadre du 28e séminaire du Jeune Barreau vaudois «L’immobilier dans tous ses états»

• Le point sur le droit de l’aménagement du territoire et des constructions, conférence donnée dans le cadre de la formation continue de l’Ordre des avocats vaudois, 1er février 2022

• Art. 75b [résidences secondaires], in : Martenet/Dubey (édit.), Commentaire romand de la Constitution fédérale, Bâle, 2021, p. 1681 – 1699

• Art. 75a [mensuration], in : Martenet/Dubey (édit.), Commentaire romand de la Constitution fédérale, Bâle, 2021, p. 1675 – 1681

• Le point sur la procédure en droit de l’aménagement du territoire et des constructions, conférence donnée dans le cadre de la formation continue de l’Ordre des avocats vaudois, 6 février 2020

• Le nouveau régime du plan d'affectation en droit vaudois, newsletter CEDEAT 27.09.2019

• Le droit du travail dans la fonction publique; présentation de séminaires bisannuels d'une journée (WEKA)

• Le nouveau régime du plan d’affectation en droit vaudois, RDAF 2018 I 551

• L’investiture du délégataire, in : Favre/Martenet/Poltier (édit.), La délégation d’activités étatiques au secteur privé, Genève, 2016, p. 67-121

• L'investiture du délégataire, conférence donnée lors de la Journée de droit administratif, février 2015

• Les plans d'affectation: pluralité et unité, in: Commune Suisse n°11/2011

• Le régime des plans d'affectation; en particulier le plan de quartier, Zurich, 2011

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Contact

mail marc-olivier.besse@bourgeoisavocats.com