Propriété, brevets et droits de la personnalité sur les échantillons biologiques humains : exemple des organoïdes.
21.04.2023
Le 21 avril 2023, notre collaborateur Alexandre Dosch est intervenu dans le cadre du cours « Biotechnologies et environnement juridique des sciences de la vie » donné par le Prof. Daniel Kraus.. Il y a abordé la thématique de la propriété et des droits des personnes sur les échantillons biologiques à l’état naturel et modifiés, en particulier des « organoïdes ». Créés à partir de cellules souches embryonnaires, adultes ou de cellules souches pluripotentes induites, les organoïdes reproduisent en laboratoire plus ou moins fidèlement l’architecture et le comportement des tissus de la personne d’où proviennent les cellules. Ils sont des « mini » représentations de parties du corps humain (cerveau, glandes salivaires, intestin, estomac, etc.) dont l’analyse permet/permettra notamment de comprendre l’évolution d’une maladie affectant un patient ou de prédire l’effet d’un traitement chez ce dernier. Les organoïdes promettent ainsi de participer à la mise en œuvre d’une médecine « personnalisée ». A la croisée des chemins entre une création technologique et une image de la personne d’origine, les organoïdes soulèvent des questions juridiques ardues. Celles de la propriété, matérielle et intellectuelle, ainsi que du consentement de la personne « imitée » ont été analysées par Alexandre aux côtés du Prof. Daniel Kraus.
